Jean Bruneau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000036847691(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Jean BRUNEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-05-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027123448(source JORF)
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean BRUNEAU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, co-coordonnateur du collège « techniques de construction », 5e section du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
president
DEVD1110662S(source BODD)
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000023928772(source JORF)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Jean BRUNEAU
ingé nieur général des ponts et chaussées
membre permanent du conseil général de l'envi ronnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
Groupe:
Comité de domaine « Ouvrages d'art »
president
DEVK0903113S(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
lieutenant-colonel, artillerie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Jean Bruneau
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000000238456(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean Bruneau
directeur
par intérim, de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000804433(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Jean Bruneau
directeur
par intérim, de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000439420(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bruneau (Jean)
Objet:
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310157A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 200325/08/2003
De: Bruneau (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310067A(source BODD)
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bruneau (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000783426(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Bruneau (Jean)
ingénieur en chef des Ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0210195A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Bruneau (Jean)
sous-direction des systèmes d'information
Objet:
des fonctions de
sous-directeur
Groupe:
Direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
date_debut="2001-12-21"
EQUP0210004A(source BODD)
charge
10 Février 200210/02/2002
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000226639(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Jean Bruneau
ingénieur en chef des ponts-et-chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
suppleant
EQUP0110198A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000223941(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Bruneau (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
suppleant
EQUP0110094A(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000769293(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean Bruneau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
suppleant
EQUT0010237A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000586375(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bruneau (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
suppleant
EQUP0010089A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000216709(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200011/06/2000
De: Jean Bruneau
ont délégation pour signer toutes décisions, toutes ordonnances de délégation, bons de commande et pièces comptables
dans la limite des attributions qui leur sont confiées. »
Objet:
Art. 4. - L'article 3 du même décret est ainsi rédigé
« Art. 3. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées
JORFTEXT000000583796(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Jean Bruneau
ont délégation pour signer toutes décisions, toutes ordonnances de délégation, bons de commande et pièces comptables
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
Art. 3. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées
JORFTEXT000000749914(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Bruneau (Jean)
sous-directeur de l'informatisation des services à la direction du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
artillerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Jean Bruneau
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000396289(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 199929/09/1999
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets : »
JORFTEXT000000198194(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 199903/09/1999
De: Jean Bruneau
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000574705(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000557773(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 199823/10/1998
De: Bruneau (Jean, Emmanuel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Barbié de Préaudeau (Cyrille, Marie, Vladimir, François. ; Xavier), infanterie
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bruneau (Jean, André)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'Etablissement de réserve générale du matériel de Neuvy-Pailloux
Objet:
des contrôles
JORFTEXT000000718206(source JORF)
radiation
20 Mars 199120/03/1991
De: Bruneau (Jean, André)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'Etablissement de réserve générale du matériel de Neuvy-Pailloux
Objet:
à la retraite
date_debut="1991-06-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000718206(source JORF)
admission
20 Mars 199120/03/1991
De: Bruneau (Jean)
établissement de réserve générale du matériel de Neuvy-Pailloux, Issoudun
Objet:
au titre de l'année 1990
1. A la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
JORFTEXT000000170119(source JORF)
promotion
17 Mars 199117/03/1991
De: Bruneau (Jean)
1re région militaire
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000353096(source JORF)
promotion
24 Janvier 199124/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.